Déposée le 3 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT CHARLES MICHELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASS-PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT CHARLES MICHELS domicilié(e) 68, rue du Commerce, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 496 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRATI Marlène Gérant SARL INSTITUT CHARLES MICHELS - France.
La marque PASS-PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-PREMIER est expirée depuis le 3 février 2009.
INSTITUT CHARLES MICHELS a également déposé les autres marques suivantes : PASS-PROGRES
INSTITUT CHARLES MICHELS SARL - 68, rue du Commerce, 75015 PARIS - France - SIREN 342496742
LEBRATI Marlène Gérant SARL INSTITUT CHARLES MICHELS - France
Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294213 - Publication au BOPI 2000-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Education formation enseignement Editions de livres, de revues, de documents pédagogiques, production de films vidéo et audio, production de disque compact numérique en multimédia Organisation de concours d'éducation, ou de formation de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs. Organisation de colloques, congrès. Publicité - affaires commerciales Location et recherche d'espaces Publicitaires Distribution de prospectus, reproduction de documents. Organisation d'exposition à but commercial ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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